En règle générale, les dispositions applicables aux atriums de l’IT 263 ne s’appliquent pas en habitation. La raison en est que le respect des distances de vue entre les baies des pièces principales des logements (6 m en vis-à-vis) étaient suffisantes pour créer des cours de grandes dimensions. La question est autre lorsque la cour créée est couverte par une verrière pour des raisons de développement durable par exemple.
Dans votre cas, une courette de 8 m² conduit à recréer les conditions des courettes parisiennes qui sont de véritables cheminées d’appel pour la propagation verticales des feux. Il est donc plus que certain que les services instructeurs vous imposent des baies PF au moins 1/2H aux logements donnant sur cette courette. Ce qui signifie l’impossibilité de les ouvrir, celles-ci ne pouvant disposer que d’un dispositif (à carré par exemple) pour permettre le nettoyage. Une telle solution architecturale n’est donc pas à recommander. Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif.
