Posted inDispositions administratives Un diplôme est-il indispensable pour assurer des formations sécurité incendie en interne dans une entreprise? (évacuation, extinction…) ? Posted byPierre 28 février 2017 (93 vues)
Posted inERTExtérieur et enveloppe du bâtiment En code du travail, le repérage des baies accessibles est-il obligatoire ? Posted byPierre 28 février 2017 (3 034 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Une commission de sécurité demande dans une prescription de justifier le degré CF 30 min d’une porte. Sachant que cette porte est en place depuis longtemps, nous n’avons aucun justificatif, de plus cette porte est clairement CF (épaisse et très lourde, il ne s’agit pas d’une porte « traditionnelle »). Quels arguments pouvons-nous donner pour justifier ce degré ? De plus changer la porte alors que celle-ci est (je pense très sincèrement) CF serai une dépense inutile. Posted byFMB 28 février 2017 (880 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Pouvez-vous nous dire quels sont les cas où les dispositions réglementaires prévoient un avis conforme liant cet avis avec l’autorité ? Posted bySLP 28 février 2017 (1 117 vues)
Posted inERPMatériels incendie Pourquoi est-il est proposé, dans des notices de constructeur de matériel incendie, de « durcir » par un équipement d’alarme de type supérieur, au minimum exigé dans la réglementation, dans le cas où l’établissement reçoit des personnes handicapés ? Posted byFMB 28 février 2017 (42 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Quels sont les obligations d’un responsable unique de sécurité (RUS) ? Sur quelle base peut-on le désigner? Dans le cas d’un établissement scolaire dont la commune est propriétaire, entre le maire et le directeur de l’école, qui sera désigné comme un RUS ? Posted byFMB 28 février 2017 (1 269 vues)
Posted inAccessibilité handicapésDistribution intérieure du bâtiment, dégagements . . . Quelles doivent être la forme, la dimension et l’implantation d’un oculus (hauteur, largeur, mini, maxi ) sur le vantail d’une porte va et vient en ERP? Posted byFMB 28 février 2017 (2 739 vues)
Posted inERPHAB . . . Je suis le gestionnaire d’une résidence sociale (logement-foyer) avec un local commun classé ERP 5ème catégorie. Il est possible d’accueillir jusqu’à 24 apprentis mineurs pour un nombre total de de 94 lits. Quel est le nombre d’agent de sécurité ou SIAPP nécessaire ? Doivent-ils être présents 24h/24h ? Posted byFMB 27 février 2017 (87 vues)
Posted inConstructionERT . . . Dans un immeuble existant ancien, avec des planchers en bois, occupé par des bureaux aux R+1 et R+2 (non ERP) et logements (2 distincts) au R+3. Y a-t-il une exigence d’un plancher coupe-feu (ou création d’un plafond) entre les bureaux du R+2 et les 2 logements qui sont au R+3 ? Y a-t-il une incidence si le plancher haut du R+3 est à + de 8m du sol de la rue ? Posted byFMB 27 février 2017 (609 vues)
Posted inDispositions administrativesDivers Quelle réglementation puis-je utiliser pour une écurie avec 3 chevaux, située dans un parc classé zone rouge du PPRIF. Posted byFMB 27 février 2017 (62 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsExtérieur et enveloppe du bâtiment . . . Je souhaite me porter acquéreur d’un immeuble ancien de 2 étages, comprenant au rez-de-chaussée un restaurant (déjà loué et exploité) et souhaite modifier la partie supérieure (actuellement un hôtel) en logements à louer. Y a-t-il des aménagements obligatoires (isolation ou autre) à prévoir sur les plafonds du RDC ? Si oui peut-on attendre la fin du bail du restaurateur pour ne pas lui nuire dans son activité ? Posted byFMB 27 février 2017 (19 vues)
Posted inAménagement intérieur, mobilier, décorationERP Quelles mesures convient-il de respecter pour un espace de stockage et une zone « laboratoire de fabrication » dans un ERP de 5ème catégorie ? Posted byFMB 27 février 2017 (473 vues)
Posted inHABMatériels incendie Quelles sont les obligations en termes de moyens de secours pour un foyer logement à destination de personnes âgées autonomes dans un bâtiment en R+4 construit bien avant 2015 ? Les logements sont occupés exclusivement à titre locatif. Posted byFMB 27 février 2017 (151 vues)
Posted inClassementERP Un bâtiment qui comprend 5 commerces du 1er groupe isolés entre eux (les RVRAT attestent l’isolement entre les locaux) mais avec une alarme commune aux 5 commerces est-il considéré comme un groupement d’ERP ou un seul et unique ERP ? Posted byFMB 27 février 2017 (90 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERT Dispositif de contrôle d’accès dans un ERT Posted byFMB 27 février 2017 (616 vues)
