Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB L’accès à notre maison se fait par le terrain du voisin sous forme d’un droit de passage. Quelle largeur peut-on exiger pour cette voie ? (sécurité incendie) . Posted byFMB 2 mai 2016 (199 vues)
Posted inDispositions administrativesExtérieur et enveloppe du bâtiment Dans un lotissement, peut-on accepter des rues avec des rayons inférieurs à 11 m ? Posted byFMB 2 mai 2016 (310 vues)