Posted inERPMatériels incendie Pour un ensemble immobilier composé d’un glacier et d’un restaurant formant un groupement d’établissements classé en 5ème catégorie et contigu mais isolé avec une boîte de nuit classée en 4ème catégorie, que faut-il prévoir comme système de sécurité incendie et équipement d’alarme ? Posted byFMB 19 juin 2015 (58 vues)
Posted inClassementERP Pour le calcul de l’effectif admissible dans une boîte de nuit, comment dois-je comprendre « déduction faite de la surface des estrades des musiciens et des aménagements fixes autres que les tables et les sièges » ? Posted byFMB 19 juin 2015 (2 817 vues)
Posted inDésenfumageHAB Pour un immeuble d’habitation de r+7 construit avant 1986 faut-il installer un système de commande au rez de chaussé pour l’ouverture de la trappe de désenfumage (actuellement système manuel sur trappe) ? Posted byFMB 17 juin 2015 (1 302 vues)
Posted inExtérieur et enveloppe du bâtimentHAB Mon habitation donne sur une place de village. Un bus stationne le soir face à mon immeuble sur un emplacement qui vient d’être créé, assez près de la façade pour qu’il soit difficile d’accéder à l’immeuble comme piéton. Est-ce normal ? Quelles sont les normes par rapport à tous ces éléments. Et qui pouvons-nous saisir pour juger du bien-fondé de cet emplacement que nous trouvons abusif ? Posted byFMB 12 juin 2015 (5 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Je voudrais faire agrandir mon ERP. Quelle est la procédure à suivre ? Posted byFMB 12 juin 2015 (52 vues)
Posted inERPMatériels incendie La commission de sécurité est passée. Elle nous demande de remettre en conformité le SSI. Quelles sont les démarches à effectuer ? Posted byFMB 12 juin 2015 (75 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Nous gérons un bâtiment comprenant 2 magasins constituant un groupement d’établissements classé ERP de type M de 3ème catégorie. Un des deux magasins a fermé. Son responsable était aussi le directeur unique sécurité (R 123-21). L’équipement d’alarme est commun aux deux magasins et est installé dans celui qui est fermé avec un report dans le magasin resté exploité. Quelles mesures convient-il de prendre ? Posted byPREVID 12 juin 2015 (57 vues)
Posted inClassementERP Les effectifs d’un établissement peuvent être diminués ou augmentés et ceci pour mettre ou non un service de sécurité incendie avec des agents qualifiés, en application l’article MS 46. Qui peut le faire et sur quel article se base-t-il ? Posted byFMB 9 juin 2015 (109 vues)
Posted inConstructionERP Dans les habitations, l’article 18 de l’arrêté du 31-01-1986 exige que les fenêtres des cages d’escaliers qui non PF°1/2 h soient situés à plus de 2m des autres fenêtres situées sur le même plan. Est-ce obligatoire pour un ERP de type O ? Le bureau de contrôle exige de nous de respecter une distance de 2 m entre les fenêtres de la cage d’escalier et les fenêtres des chambres. Posted byCPR 6 juin 2015 (546 vues)
Posted inClassementERP La surface d’un parking clôturé mais A L’AIR LIBRE doit-elle être prise en compte pour le calcul de l’effectif admissible du public ? Et dans le cas où ce parking est partiellement utilisé comme surface de vente ? (cas d’une concession automobile ou des véhicules peuvent être mis en expo sur ce parking). Posted byFMB 5 juin 2015 (558 vues)
Posted inConstructionERP Je rénove un cabinet médical au RdC d’un immeuble d’habitation. Quels matériaux puis-je utiliser pour assurer l’isolement entre l’ERP et les logements tiers qui lui sont superposés (CF° 1H) ? Je ne suis pas certain de l’isolement obtenu par le plancher existant et je me demande si des plaques de plâtre cartonnées conviennent ou quel autre matériau puis-je utiliser ? Posted byLES 2 juin 2015 (613 vues)
Posted inClassementERP Les gites et chambres d’hôtes dont l’effectif est inférieur ou égal à 15 personnes relèvent de la réglementation habitation. Qu’en est-il de ces mêmes établissements dont l’effectif est compris entre 16 et 99 personnes. ERP de 5ème catégorie type O ou ERP de 5ème catégorie avec locaux d’hébergement tel que c’est écrit dans le commentaire de l’article PE 2 ? Posted byFMB 2 juin 2015 (41 373 vues)
