Classement circuit de quad

Quelle réglementation s’applique pour un terrain offrant un circuit quad, circuit situé bien entendu en partie en forêt. Le quad est soit encadré avec un moniteur, soit loué au particulier pour effectuer son tour de circuit.

Il y a 10 quad maxi, soit maxi 20 personnes, donc ça reste un 5ème catégorie.

Quel classement? et quels codes y font référence

Les circuits de quad, comme en général les circuits en plein air, ne relèvent pas de la réglementation ERP sauf pour ce qui concerne leurs locaux qui reçoivent du public.

Une étude spécifique est nécessaire au cas par cas.

Le lecteur est informé que la réponse donnée ci-dessus l’est uniquement à titre consultatif