Posted inERTExtérieur et enveloppe du bâtiment . . . Existe-t-il des mesures à respecter lors du remplacement de menuiseries pour un bâtiment dont la hauteur ne dépasse pas 8 m. ? Posted byCPR 14 septembre 2017 (64 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP La mise en place d’une file d’attente unique pour une ligne de caisses dans un magasin est-elle autorisée ? Posted byFrancis-VOGT 13 septembre 2017 (54 vues)
Posted inCuisineERP Je travaille sur la réfection des restaurants de plage de ma ville. je voudrais savoir, quelle sont les règles, concernant l’installation des gaines extraction des hottes, puis-je relier plusieurs hottes sur un même conduit et quelle est la longueur maximum d’un conduit d’extraction. Posted byPREVID 13 septembre 2017 (43 vues)
Posted inClassementERT Je souhaiterais savoir quelle est la règlementation qui s’appliquerait à un bâtiment de stockage de matériel destiné à des associations et des services municipaux ? Car ce n’est donc pas réellement ouvert au public, et il n’y a pas non plus de poste de travail dans ce projet… Posted byPierre 12 septembre 2017 (30 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsHAB Je travaille actuellement sur un bâtiment mixte avec des logements collectifs en étages (3ème famille), des commerces au RDC et des bureaux en R+1 et R+2. Les dégagements des bureaux et des logements peuvent-ils être mutualisés? Posted byCPR 12 septembre 2017 (315 vues)
Posted inDispositions administrativesERP Une salle communale (type L de 2ème cat) peut-elle être louée à titre privé (mariage, anniversaire …) ? Si oui quelles sont les obligations de la commune ? Existe-t-il un risque pour la commune en cas de souci majeur lors d’une soirée privée ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (21 vues)
Posted inClassementERP . . . Comment classer plusieurs bâtiments à usage de gîtes s’ils sont isolés les uns des autres par une distance supérieure à 5 m ? Posted byFMB 11 septembre 2017 (533 vues)
Posted inClassementERP Dans les manèges des centres équestres qui sont des ERP de type X, est-il logique d’envisager de calculer l’effectif conformément à l’article X2 a) (1 pers. pour 8 m2 de surface du manège) ou alors faut-il appliquer un mode de calcul différent ? Posted byFMB 7 septembre 2017 (532 vues)
Posted inIGH Pouvez-vous m’apporter un éclairage sur les articles GH 73 et 74. J’ai peur de ne pas avoir compris l’histoire des niveaux … Posted byFMB 6 septembre 2017 (24 vues)
Posted inERPMatériels incendie Des travaux ont lieu à proximité d’un détecteur automatique incendie, avec pour conséquence le déclenchement du SSI dû aux poussières. En sachant qu’il est interdit de mettre le SSI en veille restreinte lors de la présence du public, quelle est la solution ? Posted byFMB 6 septembre 2017 (797 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Etablissement R+1, ERP type N 3ème catégorie, restauration rapide, grande cuisine ouverte avec système extraction des hottes, cantonnement entre cuisine et salle restauration. Est-ce que ma cuisine (considérée comme local à risques moyens) doit être compartimentée d’une réserve (12 m2 et moins de 6 m de long) à l’intérieur de la même cuisine? Posted byPREVID 6 septembre 2017 (154 vues)
Posted inClassementERP . . . J’aimerais savoir si l’installation d’un cabinet médical au RDC d’un immeuble (sans accès extérieur), d’une manière générale, oblige le service départemental à classer tout l’immeuble en ERP? Posted byPREVID 6 septembre 2017 (112 vues)
Posted inCuisineERP . . . Bonjour, je vais utiliser des bouteilles de gaz butane en tant que professionnel pour l’utilisation d’une crêpière. Je suis dans un petit local loué par la mairie qui a une très grande ouverture pour faire face aux clients (donc beaucoup de ventilation passive). Ai-je le droit d’utiliser les bouteilles à l’intérieur de ce local ? Il y a tellement de textes concernant l’utilisation du gaz, je ne sais pas lequel me correspond. Posted byPREVID 6 septembre 2017 (851 vues)
Posted inDistribution intérieure du bâtiment, dégagementsERP Dans le cas d’un magasin de type « M », la surface de vente peut-elle être considérée comme un local à risque courant ? Etant un local accessible au public, une surface de vente ne devrait pas y être soumise ! La phrase qui a peut-être été mal interprétée et qui porte à confusion est celle de l’article M46 « locaux des services liés directement à la vente ». Posted byFMB 6 septembre 2017 (245 vues)
